Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTFRANC
SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1751723
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/02/1998
FONTFRANC de SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE

Présentation de la marque FONTFRANC

Déposée le 22 février 1988 par SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FONTFRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE domicilié(e) 2, rue de Bassano, 75783 PARIS CEDEX16 - France.

La marque FONTFRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTFRANC est expirée depuis le 22 février 1998.

SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FOMAFRAN , PRESSFRAN , LES FONDEURS DE FRANCE Entreprendre au coeur de l'Industrie , FONTFRANC , CUPROFRAN , PRESSFRAN , FOMAFRAN , CUPROFRAN


SYNDICAT GENERAL DES FONDEURS DE FRANCE - 2, rue de Bassano, 75783 PARIS CEDEX16 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie, tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes ; minerais.